Projet de loi bloquiste : Le Bloc Québécois veut abolir le serment au roi

Ottawa, le 17 juin 2025 – Le Bloc Québécois a déposé hier un projet de loi visant à mettre fin à l’obligation pour les députés fédéraux, de prêter serment d’allégeance au roi du Royaume-Uni pour pouvoir siéger à la Chambre des communes. Le projet propose de remplacer cette exigence par un serment d’office, semblable à celui que prêtent les juges et certains hauts fonctionnaires.

« Ce serment monarchique, hérité d’un régime colonial, n’a plus sa place dans une démocratie moderne. Ce que nous proposons, c’est un serment qui reflète nos valeurs, notre histoire et la volonté du peuple. C’est un pas essentiel vers une souveraineté démocratique réelle », affirme Maxime Blanchette-Joncas, député de Rimouski–La Matapédia, incluant La Mitis, Les Basques et la Neigette.

« Comment justifier qu’un député élu par la population doive prêter allégeance à un souverain étranger qu’aucun citoyen n’a choisi ? Notre loyauté doit aller à celles et ceux que nous représentons. Ce moment solennel ne devrait pas être un exercice humiliant de soumission, mais un geste de fierté », poursuit-il.

Le député rappelle que l’Assemblée nationale du Québec a aboli cette obligation en 2022, sans conséquence sur le fonctionnement démocratique. « Le Québec a pris cette décision, sans que la légitimité de ses élus soit remise en question. Le Parlement fédéral doit faire preuve du même courage. Le serment au roi est inscrit dans la Constitution de 1867 — une Constitution que le Québec n’a jamais signée. En déposant ce projet de loi, le Bloc Québécois lance un débat fondamental : celui du lien monarchique imposé à un peuple qui n’en veut plus ».

Pour Maxime Blanchette-Joncas, il est temps que les institutions fédérales reflètent la réalité politique du Québec et la volonté populaire : « Neuf Québécois sur dix rejettent la monarchie. Même une majorité de Canadiens souhaite s’en détacher. Il est temps de tourner la page sur un symbole d’une domination étrangère révolue. Le Canada aime se dire inclusif et moderne : qu’il le démontre. J’invite mes collègues à appuyer ce projet de loi pour une démocratie qui nous ressemble ».